Produits phares
Lignes directrices relatives à la gestion de béton, de
Le contenu des sections 5 et 6 des Lignes directrices relatives à la gestion de béton, de brique et d’asphalte issus des travaux de construction et de démolition et des résidus du secteur de la pierre de taille publiées en juin 2009 est remplacé par l’addenda (PDF, 202 ko).
Contact
Lignes directrices applicables à l’industrie Quebec.ca
Ces lignes directrices ont été réalisées avec la participation de Dorothée Benoit, Pierre Bergevin, Francis Flynn, Marie-Josée Gauthier, Donald Giguère et Nelson Roy. Un grand merci s’adresse à ces personnes ainsi qu’à celles qui ont contribué à définir les orientations et qui
Contact
Les lignes directrices Certaines de ces instructions sont StuDocu
Les lignes directrices Certaines de ces instructions sont de véritables documents d’orientation StuDocu Les lignes directrices les lignes directrices (anciennement directives administratives) parmi les instructions, il des actes bien spécifiques les lignes Se
Contact
Lignes directrices de la Commission Taxation and
Lignes directrices de la Commission Les lignes directrices sur la TVA sont des notes explicatives et d’autres documents rédigés par les services de la Commission en vue de
Contact
Les Lignes directrices de l'AISS AISS
Les Lignes directrices offrent aux gestionnaires des institutions de sécurité sociale l'accès ä des connaissances concises et pratiques en matière de bonnes pratiques internationales dans des
Contact
Lignes directrices relatives à la protection de remplacement
familles tissent la trament des Lignes directrices, à la fois comme principes et comme concepts clés. Les Lignes directrices sur la protection de remplacement développées parl’Ethiopie ont
Contact
Lignes Directrices de l’IBA sur les Conflits d’Intérêts
Pierre Bienvenu et de Bernard Hanotiau. Alors qu’initialement, les Lignes Directrices avaient vocation à être appliquées tant à l’arbitrage commercial qu’à l’arbitrage d’investissement, il a
Contact
Lignes directrices pour la prise en charge de
troubles de la coagulation, hémophilie, lignes directrices pour la prise en charge, nouveaux produits relatifs à l’hémostase, résultats, traitement La troisième édition des Lignes
Contact
Lignes directrices concernant l’utilisation des barres d
Lignes diretries sur l’utilisation des arres d’appui aux lits artiulés et aux lits onventionnels au SSS de la Vieille-Capitale page 3 de 14 2012-07-24 Révisé le 2013-12-02 LIGNES DIRECTRICES
Contact
LIGNES DIRECTRICES CLUSTER NUTRITION
les présentes lignes directrices visent à compléter les documents de référence et les outils de formation élaborés par le ministère de la santé en rdc à travers le pronanut dans le domaine
Contact
Lignes directrices Société canadienne de cardiologie
Collection des lignes directrices et des énoncés de position. Guides de poches. Calculateurs et formulaires. Les lignes directrices à la télé. Webinaires sur demande à propos des Lignes directrices. e-Guidelines.
Contact
lignes directrices OIIQ
qui l’accompagne par le biais de lignes directrices. Contrairement aux versions antérieures des lignes directrices, les particularités relatives aux cinq classes de spécialités sont regroupées dans un seul et même document applicable à l’ensemble des IPS. Une meilleure compréhension des classes de spécialités entre elles permettra une
Contact
Lignes directrices osfi-bsif.gc.ca
Le BSIF publie des lignes directrices, qui constituent essentiellement des pratiques exemplaires ou prudentes attendues des institutions financières. Les lignes directrices servent à fixer des normes régissant les activités et le comportement du secteur, notamment des normes de solvabilité (suffisance des fonds propres), normes de prudence
Contact
Les lignes directrices 2020 en matière de RCR et de SUC
Cette vidéo présente la manière dont les lignes directrices 2020 en matière de RCR et de SUC et les lignes directrices 2020 sur les premiers soins peuvent être intégrées dans vos cours et vos pratiques cliniques. Nous présenterons des experts en la matière dans les disciplines des premiers soins, des soins immédiats en réanimation
Contact
Lignes directrices de l’Autorité de la concurrence relatives au
Lignes directrices de l’Autorité de la concurrence relatives au contrôle des concentrations 2020. 2 . 3 Il se substitue aux lignes directrices publiées en juillet 2013, en s’appuyant sur dix ans de pratique du contrôle des concentrations par l’Autorité. 2. Ce guide ne saurait exposer en détail toutes les applications possibles
Contact
RGPD: Lignes directrices, recommandations, bonnes pratiques
May 12, 2022Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du traitement et de sous-traitant dans le RGPD. 7 July 2021. Publication Type:
Contact
EUR-Lex 52014XC0701(01) EN EUR-Lex Europa
Par conséquent, ces considérations générales de la politique de la concurrence s’appliquent à l’ensemble des aides accordées en vertu des présentes lignes directrices, à moins que des dérogations soient prévues à la partie I, sections 3.1. à 3.7., des présentes lignes directrices, en raison de considérations particulières
Contact
Lignes directrices sur les normes de contrôle interne à E
appliqué au traitement de l’information. Les nouvelles lignes directrices tiennent compte de ces recommandations et doivent faciliter la compré-hension des nouveaux concepts en matière de contrôle interne. Malgré cet effort d’actualisation, ce serait une erreur de voir dans ces lignes directrices un référentiel figé: elles restent
Contact
LIGNES DIRECTRICES POUR International Labour
Modules de la méthodologie ValueLinks 2.0 2 Lignes directrices pour sélectionner des cha?nes de valeur Dans ces lignes directrices, nous utilisons les expressions ? cha?ne de valeur ? et ? sélection d’une cha?ne de valeur ?. Cependant, les indications données et les outils proposés peuvent aussi être utilisés pour sélectionner
Contact
Appui budgétaire Lignes directrices European Commission
La portée de ces lignes directrices couvre tous les contrats d’appui budgétaire octroyé par l’UE aux pays partenaires. Les présentes lignes directrices n’incluent pas l’assistance macrofinancière, dont la gestion est assurée par la DG ECFIN sur la base des procédures opérationnelles qui lui sont propres 4. La structure des
Contact
LigNes Directrices reLatives à La protectioN De
pour avoir fourni un travail sans relâche en faveur de la reconnaissance de ces Lignes directrices. Il est évident que ce projet n’aurait pas vu le jour sans le soutien dévoué d’ONGs et d’autres partenaires actifs, en particulier le groupe de travail des ONGs pour les enfants privés de protection parentale, basé à Genève.
Contact
FR Europa
Apr 28, 2018COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices sur les restrictions verticales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) FR 3 FR TABLE DES MATIÈRES Points Page I. INTRODUCTION 1-7 1. Objet des présentes lignes directrices 1-4 2. Applicabilité de l'article 101 aux accords verticaux 5-7
Contact
mise à jour des lignes directrices 2012 de la société cts
lignes directrices de pratique clinique qui portait, dans sa première mouture, sur des sujets controversés ou des lacunes contenus dans les lignes directrices précédentes. MéTHODOLOGIE : Quatre questions cliniques ont été retenues comme éléments centraux de la mise à jour des lignes directrices : le rôle des mesures
Contact
Déclaration des incidents et des accidents Lignes
travail a formulé des recommandations permettant la mise à jourdes lignes directrices. Les présentes lignes directrices sont complémentaires au uide d’utilisation g uide de et au g l’utilisateur du formulaire AH-223-1. Au regard de la déclaration des incidents et des accidents survenus lors de la prestation de soins et services aux
Contact
Lignes Directrices de Gestion CDG 64
Jun 14, 2021L'une des innovations de la loi n° 2019-828 du 6 ao?t 2019 dite de Transformation de la Fonction Publique consiste en l’obligation : pour toutes les collectivités territoriales de définir des lignes directrices de gestion. pour le Président du Centre de Gestion de définir des lignes directrices de gestion pour la promotion interne.
Contact
Les lignes directrices Certaines de ces instructions sont
Les lignes directrices (anciennement directives administratives) Parmi les instructions, il y a des actes bien spécifiques : les lignes directrices (autrefois les directives de l’administration) appelées ainsi depuis un arrêt Monsieur Jousselin (19 septembre 2014).
Contact
Normes d'exercice et lignes directrices Accueil
Normes d'exercice et lignes directrices. Les normes d'exercice et les lignes directrices développées par l’Ordre s’adressent aux psychoéducateurs et abordent divers thèmes liés à l’exercice de leur profession. Ces documents visent également à uniformiser la pratique de la psychoéducation et viennent appuyer les lois et
Contact
Les lignes directrices 2020 en matière de RCR et de SUC
Cette vidéo présente la manière dont les lignes directrices 2020 en matière de RCR et de SUC et les lignes directrices 2020 sur les premiers soins peuvent être intégrées dans vos cours et vos pratiques cliniques. Nous présenterons des experts en la matière dans les disciplines des premiers soins, des soins immédiats en réanimation
Contact
Lignes directrices et recommandations de la CNIL CNIL
Lignes directrices et recommandations de la CNIL. Les lignes directrices de la CNIL viennent en complément de celles adoptées au niveau européen par le CEPD. Elles donnent des éléments d'interprétation des textes en informant les acteurs des procédures à suivre et règles à appliquer. Les recommandations de la CNIL, non prescriptives
Contact
Lignes directrices G4 du GRI et ISO 26000 Pour une
ismes gouvernementaux de divers pays. Les lignes directrices du GRI sont élaborées en conformité avec des documents de reporting internationalement reconnus, qui sont réfé-rencés dans l’ensemble du texte. Les lignes directrices G4 sont le fruit d’efforts de convivialité et d’accessibilité. L’accent mis
Contact
Lignes directrices OTSTCFQ
de vie, systèmes et contexte global) et aux rôles sociaux. Dans le cadre de son analyse, le travailleur social prend en compte la perception de la personne5 sur sa réalité et ses besoins, relève ses forces et ses aspirations et met en interrelations tout élément pertinent pour contextualiser sa situation dans son expérience de vie.
Contact
Lignes directrices concernant l’utilisation des barres d
Lignes diretries sur l’utilisation des arres d’appui aux lits artiulés et aux lits onventionnels au SSS de la Vieille-Capitale page 3 de 14 2012-07-24 Révisé le 2013-12-02 LIGNES DIRECTRICES OBJET: Lignes diretries onernant l’utilisation des arres
Contact
LIGNES DIRECTRICES POUR International Labour
Modules de la méthodologie ValueLinks 2.0 2 Lignes directrices pour sélectionner des cha?nes de valeur Dans ces lignes directrices, nous utilisons les expressions ? cha?ne de valeur ? et ? sélection d’une cha?ne de valeur ?. Cependant, les indications données et les outils proposés peuvent aussi être utilisés pour sélectionner
Contact
Lignes directrices pour la législation des aires protégées
La reproduction de cette publication à des fins commerciales, notamment en vue de la vente, est interdite sans autorisation écrite préalable du détenteur des droits d’auteur. Citation : Barbara Lausche (2012). Lignes directrices pour la législation des aires protégées. Gland, Suisse : UICN. xxviii + 406 p. ISBN : 978-2-8317-1468-4
Contact
LIGNES DIRECTRICES POUR LES EXERCICES DE
internationaux impliqués dans ces questions peuvent y recourir. De surcro?t, ces lignes directrices peuvent s’appliquer aussi bien au niveau des producteurs, qu’au niveau sous-national, national, régional et international. Introduction et portée des lignes directrices 3
Contact
Lignes directrices de la Commission Taxation and Customs Union
Les lignes directrices sur la TVA sont des notes explicatives et d’autres documents rédigés par les services de la Commission en vue de donner des conseils pratiques et informels sur certaines dispositions de la législation de l'UE sur la TVA. Publiées par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission
Contact
Lignes directrices de Santé Canada Canada.ca
Les lignes directrices (quelquefois appelées documents d'orientation ou directives) sont d'importants documents administratifs qui appuient les lois et règlements. à l'encontre des lois et règlements, les lignes directrices n'ont pas force de loi. Cependant, elles établissent comment un ministère, un organisme de réglementation ou un
Contact
Lignes directrices de pratique clinique 2018 de Diabète Canada
Jan 01, 2019Dans cette revue, les auteurs ont tenté de résumer les lignes directrices 2018 de Diabète Canada et de relever les principaux messages et recommandations à l’intention des médecins de famille. Ils ont mis en lumière 22 des 313 recommandations des lignes directrices jugées prioritaires en soins de première ligne.
Contact